L’accès au site du Docteur Agnès Palucha ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions légales qui suivent. Le fait d’accéder et de naviguer sur ce site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes.
I. IDENTIFICATION
1.1. Titulaire du site
Docteur Agnès Palucha – Spécialiste en Orthodontie
118-130 avenue Jean Jaurès 75019 Paris
Tél. : 01 83 96 03 00
Courriel : agnesdocteurpalucha@sfr.fr
Numéro d’inscription au tableau de l’Ordre : 55470
Praticien membre d’une association de gestion agréée (AGA)
1.2. Hébergeur du site
Hébergement O2SWITCH – Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France – N° : 04 44 44 60 40
1.3. Nom de domaine
Le nom de domaine est déposé chez DRI Siège social 28 Rue de Villeneuve Local B11 – Espace Villeneuve 72650 Saint Saturnin Tel : +33 (0)2 90 92 05 50
1.4. Créateur du site
Dynamique Dentaire – 73 rue du Château – 92100 Boulogne-Billancourt
Photos : 3M, Carestream Dental, Sunstar France, Pixabay et Shutterstock
1.5. Objet du site
Le contenu de ce site vise à informer un large public et à pour objectif de servir la relation entre les patients (ou visiteurs de ce site) et les chirurgiens-dentistes et non de substituer à cette relation. Il est mis à disposition gratuitement.
II. PROPRIETE INTELLECTUELLE
2.1. Titulaire
Le Site dans son ensemble ainsi que les éléments qui le composent (notamment, le design, les textes, l’arborescence, les logos, les vidéos, les photographies, les illustrations, les représentations graphiques, etc.) sont la propriété exclusive du Docteur Agnès Palucha ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
2.2. Sanctions
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, dans un but non commercial ; toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
La violation des droits de Docteur Agnès Palucha expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur (article L. 335-1 et suivants), de droit de marques (article L. 716-1 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
2.3. Liens hypertextes
Tous les sites avec un lien hypertexte pointant vers ce site ne sont pas sous le contrôle du Docteur Agnès Palucha et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité concernant l’accès et le contenu à ces sites.
2.4. Financement du site
Ce site a été financé dans son intégralité par le Docteur Agnès Palucha sans qu’aucun financement extérieur n’intervienne. Ce site n’accepte aucune publicité.
III. RESPONSABILITE
3.1. Informations diffusées sur le site
Le site a été réalisé selon la charte ordinale applicable aux sites internet professionnels des chirurgiens-dentistes.
Le Docteur Agnès Palucha est responsable des informations mises en ligne. Elle s’engage à veiller à ce que l’information médicale divulguée sur le site soit scientifiquement exacte, exhaustive, actualisée, fiable, pertinente, licite, intelligible et validée.
IV. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Le Docteur Agnès Palucha se veut la plus transparente possible envers ses visiteurs quant à la politique de vie privée ainsi qu’à l’usage des informations de navigation.
4.1. Nature des données à caractère personnel
On entend par données à caractère personnel toute information personnelle (notamment : nom, prénom, adresses e-mail, numéro de téléphone…) que les internautes sont susceptibles de fournir au Docteur Agnès Palucha notamment par le biais d’un message adressé sur le Site ou à l’occasion du remplissage d’un formulaire.
4.2. Destinataire(s) des données à caractère personnel
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4.3. Cookies
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V. MODIFICATIONS DES MENTIONS
Le Docteur Agnès Palucha informe les internautes consultant ce site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment.